Emmanuel Nebout
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Emmanuel NEBOUT
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte
2° Au titre du second collège
a)
représentants du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000045181566
(source JORF)
nomination
17 Février 2022
17/02/2022
De:
Emmanuel NEBOUT
Objet:
membres du second collège de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a)
représentant du ministre chargé de la culture
membre titulaire
Remplace:
Mme Hélène RIBLET
Groupe:
Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000042521523
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2020
15/11/2020
De:
Nebout (Emmanuel, Paul, Marie)
architecte ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
36
"
nomme_par
=
"
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000031741925
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2016
01/01/2016
De:
Emmanuel Nebout
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Montpellier
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000023387017
(source JORF)
nomination
08 Janvier 2011
08/01/2011
De:
Nebout (Emmanuel, Henri)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1997
JORFTEXT000000211630
(source JORF)
diplome
24 Juin 1999
24/06/1999